Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 1er mai 2026

ÉDITEUR DU SITE

RAYANSAX S.A.R.L.-S
Société à Responsabilité Limitée Simplifiée de droit luxembourgeois
Siège social : 40 Rue Emile Mark, L-4620 Differdange, Luxembourg
RCS Luxembourg : B304129
N° TVA intracommunautaire : LU37239317
Email : rayansax.management@gmail.com
Représentant légal : Rayane Tachouaft, gérant

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Rayane Tachouaft, en sa qualité de gérant de RAYANSAX S.A.R.L.-S.

HÉBERGEUR DU SITE

Le présent site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site rayansax.myshopify.com (partitions, transcriptions, compositions, arrangements, textes, images, vidéos, logos, graphismes, design) est la propriété exclusive de RAYANSAX S.A.R.L.-S ou de ses ayants droit.

Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur luxembourgeois et international, ainsi que par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

CRÉDITS

Conception et développement du site : Plateforme Shopify
Contenu musical : Rayane Tachouaft / RAYANSAX

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - règlement UE 2016/679).

COOKIES

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve de votre consentement, des cookies analytiques et marketing. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

LITIGES

Les présentes mentions légales sont soumises au droit luxembourgeois. En cas de litige, les tribunaux de Luxembourg sont seuls compétents.

Pour les consommateurs européens, vous pouvez recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de la Commission européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr

CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Email : rayansax.management@gmail.com
Délai de réponse : sous 48h ouvrées.